Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Madière
SCEA Ferme de la Madière, SCEA

Numéro de dépôt :
4017265
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2023
La Madière de Ferme de la Madière

Présentation de la marque La Madière

Déposée le 1 juillet 2013 par Ferme de la MadièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Madière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est Ferme de la MadièreTODO domicilié(e) 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE - 28310 - GUILLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 516 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Ferme de la Madière, M. GUERTON Valéry domicilié(e) 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE - 28310 - GUILLEVILLE - France.

La marque La Madière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Madière est expirée depuis le 1 juillet 2023.

Ferme de la Madière a également déposé les autres marques suivantes : Baguette de création paysanne , Ferme de la Madière


SCEA Ferme de la Madière, SCEA - 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE - 28310 - GUILLEVILLE - France - SIREN 524516549


SCEA Ferme de la Madière, M. GUERTON Valéry - 3 Rue Louis Demadières, BOINVILLE - 28310 - GUILLEVILLE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.